Dernière mise à jour : 14/11/2024
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site gros-loup.fr par tout utilisateur X.
1. Acceptation des CGU
En accédant au Site, l'Utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU. S'il n'accepte pas, il doit s'abstenir d'utiliser le Site.
2. Identification de l'éditeur
Le Site est édité par M PEURON ARTHUR, SIREN 983 228 693.
3. Objet des CGU
Les CGU ont pour objet de définir les conditions d'utilisation du Site et des services proposés.
4. Accès au service
L'accès au Site est libre et gratuit.
5. Utilisation du site
L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément aux lois en vigueur et à ne pas publier de contenu illégal ou nuisible.
6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du Site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation sans autorisation est interdite.
7. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. gros-loup.fr n'est pas responsable du contenu de ces sites.
8. Données personnelles
Les données personnelles de l'Utilisateur sont collectées et traitées conformément à notre politique de confidentialité.
9. Limitations de responsabilité
gros-loup.fr ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du Site.
10. Modifications des CGU
Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les Utilisateurs seront informés des modifications.
11. Loi applicable et juridiction
Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de chaque consultation de l’utilisateur au Site. Il est précisé que l’Editeur peut faire évoluer librement à tout moment les CGU. Ces modifications sont portées à la connaissance des utilisateurs du simple fait de leur mise en ligne.